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 CONDITIONS DE 
 VENTE 

  SECTION 3 - CONDITIONS DE VENTE  

Les conditions de vente déclinées dans les articles ci-dessous, sont conclues, d'une part, entre
Brigitte MANSENCAL, auto-entrepreneur - SIREN 523 246 536 - APE 5811Z - Dispensé
d'immatriculation en application de l'article L123-1-1 du code du commerce et non soumis à la TVA,
situé : 28 lotissement Le Verger - 33290 - Le Pian Médoc, intervenant sous la marque
Editions MANSENCAL, et d'autre part, par toute personne physique ou morale dénommée « client »
souhaitant procéder à un achat d'article accessible sur internet via le site "©www.elmout.fr".

******************************************************************

Article 1 : Champs d'application et d'acceptation

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre
MANSENCAL Brigitte et le client, et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais
du site marchand"©www.elmout.fr", que le client soit professionnel ou particulier.
L'acquisition d'un bien à travers le site marchand implique une acceptation sans réserve par le
client des présentes conditions générales de vente, celles-ci prévaudront sur toutes autres
conditions générales ou particulières non expressément agréées par MANSENCAL Brigitte.
MANSENCAL Brigitte se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce
cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande du client.

Article 2 : Les produits

Vous trouverez sur le site pour chaque article, un résumé, un ou plusieurs extraits de l'ouvrage,
des illustrations présentes ou non présentes dans l'ouvrage ainsi que la couverture de celui-ci.
Vous avez ainsi la possibilité de connaître, avant la validation définitive de votre commande,
des éléments qui peuvent vous aider à faire votre choix.
Ce choix et l'achat des articles sont de la responsabilité du Client.

Article 3 : Les prix

Le prix unitaire des tome I & II ( 17.90 EU ) et du tome III & IV ( 19.90 EU ) sont immuables ( Loi
n° 81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre ). Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros
toutes taxes françaises comprises (TVA et toutes autres taxes applicables). Ces prix ne sont valables
que pour la France métropolitaine. Les remises ou les frais de port, si existants dans la grille tarifaire,
peuvent être modifiés ou supprimés à tout moment, unilatéralement, sans information préalable, en
fonction des conditions économiques. Nous facturons au moment de la prise de commande : celui vu en
ligne sur le site, au moment de la validation de la commande.
Les clients des DOM-TOM et des pays francophones, souhaitant se procurer l'ouvrage, devront
payer un supplément en raison des frais supplémentaires de port ( se reporter à l'article 6, chap.B ).

Article 4 : Les commandes

Les commandes sont effectives dès l'avis d'encaissement du règlement pour les chèques, les
virements bancaires ou PayPal.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des articles disponibles à la vente.
La commande validée électroniquement étant une commande définitive, elle ne peut être rétractée,
hormis la commande passée avec l'option3 (voir détails ci-dessous).
Nous nous réservons le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel
il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Trois options sont disponibles pour passer une commande :
****************************************** - Option 1 - ***********************************
Le client est déjà inscrit. L'article commandé sera réservé
****************************************** - Option 2 - ***********************************
Le client est nouveau et il souhaite s'inscrire. Au préalable, il est nécessaire de s'assurer
de la validité de l'email qu'il aura entré pour prévenir du spam et des abus de plus en plus
fréquents sur internet. Pour se faire, il devra cliquer sur le lien de confirmation joint à
l'email de demande de validation qui le renverra directement sur la page d'inscription du site.
L'article commandé sera réservé
****************************************** - Option 3 - ***********************************
Le client ne souhaite pas s'inscrire, il recevra une commande à compléter.
Au préalable, il est nécessaire de s'assurer de la validité de l'email qu'il aura entré pour
prévenir du spam et des abus de plus en plus fréquents sur internet. Pour se faire, il devra
cliquer sur le lien de confirmation joint à l'email de demande de validation qui lui retournera
immédiatement un bon de commande. L'article ne sera envoyé qu'en fonction du stock disponible.
Le client pourra demander le remboursement par mail, s'il considère que le délai
d'approvisionnement est trop long, en stipulant l'email utilisé lors de la commande ainsi que
le numéro de commande.

Article 5 : Disponibilité

Nous nous efforcerons de satisfaire les demandes du client et d'exécuter les commandes
des articles de ce dernier. Cependant, nous ne pourrons avoir notre responsabilité engagée
à l'égard du client en cas de non-disponibilité temporaire ou permanente des articles.
Nous tenons à disposition du client un compteur signalant les exemplaires restants en stock.
Lorsque celui-ci atteint zéro, il n'est plus possible de passer de commande, un affichage
vous informera de la future disponibilité de l'article.

Article 6 : Livraison

Pour la livraison de un ou de deux exemplaires un envoi par Lettre Max sera effectué.
Voir : ( http://www.laposte.fr/Particulier/Envoyez-et-recevez-du-courrier/
Les-offres-et-conseils-pas-a-pas/1.-Mode-d-envoi/Lettre-Max )
Pour la livraison de trois à huit exemplaires par tome un envoi par Colissimo Emballage sera
effectué. Voir : ( http://www.coliposte.net/gp/services/main.jsp?m=30006010 )
***************** A - Frais de port ( France métropolitaine uniquement ) *******************
Le montant des frais de port, incluant - Traitement & port -, sont actuellement gratuits pour
l'achat de cinq exemplaires, et une remise de 5% est appliquée sur l'ensemble de la commande.

Pour les tomes I et II:
Pour des raisons économiques, des frais supplémentaires de - Traitement & port - sont appliqués :
pour un exemplaire (+ 2 euros ), pour deux exemplaires ( 1 euro ), pour trois exemplaires
( 2 euros ), pour quatre exemplaires ( 1 euro ). Si la commande comporte un tome III ou IV,
la tarification ci-dessus ne s'applique plus et le port est gratuit.

Pour le tome III & IV:
Le port est gratuit.

Nous nous réservons également le droit de modifier la grille tarifaire comme vu dans l'article 3.

******************** B - Frais de port ( DOM-TOM et pays francophones ) ********************
Des frais supplémentaires de port seront appliqués suivant les tarifs postaux en vigueur
au moment de la demande par courrier électronique, et resteront valables durant quinze jours.
Au delà de ce délai, une nouvelle demande devra être effectuée.
Nous nous réservons également le droit de modifier la grille tarifaire comme vu dans l'article 3.

*********************************** C - Délai de livraison *********************************
L'article commandé est livré par le circuit postal, par lettre prioritaire ou colissimo
avec accusé de réception, à l'adresse figurant sur le bon de commande.
Les délais annoncés sont indiqués à la réception de la commande ( PayPal ) ou à la réception
de l'avis de paiement : soit la date de réception + 3 jours ouvrables.
Le choix du mode de livraison dépend du poids.
Un éventuel retard de livraison ne donne pas droit à des dommages et intérêts de notre part.
Nous ne sommes pas responsable de la perte éventuelle des colis par la Poste, une assurance
est prévue à cet effet par cet organisme lors d'un envoi avec accusé de réception.
Lors d'un retour de La Poste pour les raisons NPAI (n'habite pas à l'adresse indiquée),
non réclamé, refusé, réexpédié, adresse incomplète, la responsabilité de MANSENCAL Brigitte
ne saurait être mise en cause. Un nouvel envoi est soumis à la refacturation.

Article 7 : Paiement
Trois types de paiement peuvent être utilisés :
*************************************** - Par PayPal - ***********************************
Le paiement est immédiat, le client reçoit immédiatement une facture.
*************************************** - Par virement - *********************************
Le paiement est fonction des délais des organismes bancaires. Le client recevra une
facture qui confirmera que le virement est effectué.
*************************************** - Par chèque - ***********************************
Le paiement des articles s'effectue à la commande par chèque à l'ordre de MANSENCAL Brigitte.
Votre règlement est à envoyer à :
MANSENCAL Brigitte - 28 lotissement Le Verger - 33290 - Le Pian Médoc
Pour des raisons de limitations des abus de chèques non approvisionnés, nous demandons au client
de remplir conformément le bon de commande qui lui a été envoyé par courrier électronique lors
du passage de la commande, de le dater, de le signer et de le retourner par courrier postal à
l'adresse indiquée ci-dessus. Les frais d'affranchissement étant à la charge du client.
Jusqu'à réception effective de l'intégralité des sommes qui lui sont dues dans leur intégralité,
MANSENCAL Brigitte reste propriétaire des articles livrés et se réserve le droit de procéder à
leur récupération par tout moyen mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif.

Article 8 : Facturation
Dans le cas d'une commande avec PayPal, le client recevra une facture par courrier électronique.
Dans les autres cas, vous recevrez votre facture avec l'article commandé.

Article 9 : Rétractation

Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente
en ligne, le client a la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans les 7 jours
suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné
(les frais de port ne sont pas remboursés). Les frais de port, avec accusé de réception, pour le
renvoi sont également à la charge du client.
Toutefois les articles ne correspondant pas à votre attente doivent nous être retournés
en parfait état dans leur emballage d'origine, propre à la revente.
Le client doit auparavant en informer MANSENCAL Brigitte par mail en y stipulant : son nom,
son numéro de commande, la référence du ou des articles qu'il souhaite renvoyer et le motif
du retour (l'appréciation du récit n'étant pas un motif de renvoi).
Tout produit qui aurait été abîmé, qui serait incomplet, ou dont l'emballage d'origine serait
détérioré ou absent, ne sera ni remboursé ni échangé.

Article 10 : Remboursement
Dans le cas où nous devrions procéder au remboursement d'un produit, il s'effectuera au choix
de MANSENCAL Brigitte par crédit sur le compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du
client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation dans un délai de 30 jours suivant
la notification de remboursement.

Article 11 : Responsabilité

Dans le processus de vente en ligne, MANSENCAL Brigitte n'est tenue que par une obligation de
moyens, sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du
réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres
problèmes involontaires.

Article 12 : Informatique et Liberté

Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le
concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés").
Se reporter à la section 2 "CNIL", accessible sur le site dans le pied de page, à propos de la
dispense de déclaration suivant "Délibération n° 80-34 du 21 octobre 1980 relative au
traitement automatisé de la comptabilité générale".

Article 13 : Attribution de compétence

Tous les litiges nés du présent contrat et non résolus par la médiation seront de la compétence
exclusive du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance de Bordeaux.

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